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| 12-01-2007 | |
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CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE Nous vous invitons donc vivement à les consulter régulièrement : QUI SOMMES NOUS ? L'Association "Carrefour des Musiques et Danses Traditionnelles en Aquitaine" est l'éditeur du présent site. Le siège de l'association est situé 46 bd. Alsace-Lorraine, 64000 PAU. PROPRIETE INTELLECTUELLE Le présent site et les différents éléments qui s’y rattachent et notamment : base de données, textes, images, logos sont protégés par le droit d’auteur. L'ensemble du contenu est la propriété exclusive du CMDTA à l’exclusion des éléments émanant des partenaires du CMDTA . Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable. Le non respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon susceptible d’engager les responsabilités pénale et civile de tout contrevenant. De même, toutes les bases de données sont protégées. En accédant ou en utilisant le site, vous devez vous conformer aux dispositions de la loi du 1er janvier 1998 relative aux bases de données et ne pas dépasser les conditions d’utilisation normales du site. Toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est interdite sauf autorisation expresse et préalable. Tout contrevenant s’expose à des poursuites judiciaires. EXPLOITATION DU CONTENU L’utilisation des informations et des services proposés sur le site est laissée à la libre appréciation des utilisateurs et sous leur entière responsabilité. www.carrefouraquitain.com ne saurait garantir ni l’exactitude, ni l’exhaustivité des ressources proposées qui ne sauraient par ailleurs être exemptes d’erreurs typographiques ou d’omissions. Par ailleurs, www.carrefouraquitain.com ne peut être tenu responsable de dommages tant matériels que logiciels, que ces dommages soient imputables ou non à la consultation et à l'utilisation de nos services. L’utilisateur du site www.carrefouraquitain.com reconnaît formellement qu’il ne dispose que d’un droit d’usage privé et non exclusif des informations contenues sur le site. Enfin, l’utilisateur reconnaît le droit à www.carrefouraquitain.com d’interrompre définitivement ou temporairement l’accès au site et ce pour des raisons tenant à la maintenance, la mise à jour du site ou tout autre raison, notamment technique, étrangère ou non à la volonté de www.carrefouraquitain.com qui ne peut en aucun cas voir sa responsabilité engagée du fait de ces interruptions et des conséquences qui pourront en découler pour l’utilisateur. CONTENUS ILLICITES Vous reconnaissez que www.carrefouraquitain.com se réserve le droit de supprimer ou de modifier, préalablement ou postérieurement à sa diffusion, tout contenu qui ne serait pas en relation avec le contenu normalement attendu, la ligne éditoriale du site, ou en désaccord avec la loi. A cette fin, www.carrefouraquitain.com est en droit d’effectuer une surveillance électronique pour repérer et identifier le contenu litigieux et prendre des sanctions immédiates à l’encontre de son auteur, pouvant aller jusqu’à l’exclusion. Par ailleurs, est interdite, toute action d’un internaute visant notamment à :
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| Dernière mise à jour : ( 23-04-2010 ) |